menu
home
La Communauté de communes
Présentation
Compétences & Services
Les 42 communes
Les élus
Publications légales
Marchés publics
Offres d’emploi
Contacts
Services à disposition
Service Déchets
Service Eau
Service Assainissement
Service Urbanisme
Service fourrière animale
Gestion des Milieux Aquatiques
Ressourcerie RE BON
Pour vos démarches du quotidien
CIAS
Espace France Services
Relais Petite Enfance
Allo Kangourou
Mobilités
Tourisme et Loisirs
La combe Saint-Pierre
Complexe aquatique Cristallys
Vie associative
Office de Tourisme
Entreprendre
Création/reprise d’entreprises
Aides à l’immobilier d'entreprises
Territoire d’industrie
Pôle Territorial Coopération Economique
Zones d’Activités
Construisons l’avenir
Nos projets
SMIX Très Haut Débit
PNR du Doubs Horloger
Urtière
Accueil
/
La Communauté de communes
/
Les 42 communes
/
Urtière
×
Contacter notre Communauté de Communes
Nom-Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre commune
Ce champ est obligatoire
Sujet de votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse e-mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre numéro de téléphone
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes